Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site freshlink-shop.com est édité par :
- Nom : Said CHARAF
- Activité : Micro-entreprise
- Enseigne commerciale : Freshlink
- SIRET : 888 153 681 00026
- Adresse : 76 A Allée Passelaygue, 47000 Agen, France
- E-mail : contact@freshlink-shop.com
- Régime TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
2. Directeur de la publication
Said CHARAF, en qualité de responsable de la micro-entreprise Freshlink.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Shopify Inc.
- 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
- Site : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant le site freshlink-shop.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de Freshlink ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
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Freshlink s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Freshlink ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.